L’an deux mil vingt-quatre, le 2 avril à vingt heures, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges.

Présents : Pierre CHIVARD, Gérard RAMAGE, Christian THIBOUVILLE, Bertrand TESSIER, Alain FOURNIER, Thierry DELEMER, Jocelyne LEHEC, Cédric VOLCLAIR, Patrick DELAHAYE, Floriane MANSON, Julien DUTERTRE, Valery LOUPIL, Jean Pierre MORBY.

Absents excusés :

Absents : Dominique CHAUVIERE- Valery MERCIER

En exercice = 15 Présents = 13 Votants = 13

Convocation : 28 mars 2024

Secrétaire de séance : Gérard RAMAGE

Monsieur le maire ouvre la séance à 20h05

Monsieur le maire demande d’approuver le compte rendu du 5 mars 2024, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1/APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023

Après s’être fait présenter les budgets de l’exercice 2023 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, le détail des recettes et des dépenses,

Après s’être assuré que le trésorier a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2022,

Le conseil municipal déclare que les comptes de gestion 2023 dressés par Monsieur le trésorier, des entités :

• Commune
• Assainissement
• Atelier relais
• Maison médicale
• Chaufferie bois
• Micro crèche

N’appellent ni observation, ni réserve de sa part

2/APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023

Monsieur le maire procède à la présentation de l’ensemble des comptes administratifs 2023.

Afin de procéder à l’approbation de ceux-ci, monsieur le maire quitte l’assemblée, et monsieur Christian Thibouville 2ieme adjoint fait voter les différents comptes administratifs.

Vote du compte administratif 2023 BUDGET COMMUNE

RESULTAT DE L’EXERCICE 2023- BUDGET COMMUNE
	INVESTISSEM.	FONCTIONN.
Recettes	233 720.66	1 169 619.85
Dépenses	217 637.94	624 725.84
Solde	+16 082.72	+544 894.01
RESULTAT DE CLÔTURE
Résultat de clôture 2022	188 951.35	519 331.37
Résultat 2023	-172 868.63	25 562.64
Résultat de clôture 2023	+16 082.72	+544 894.01
EXCEDENT GLOBAL	+560 976.73

Adopté à l’unanimité

Vote du compte administratif 2023 BUDGET MAISON MEDICALE

RESULTAT DE L’EXERCICE 2022- BUDGET MAISON MEDICALE
	INVESTISSEM.	FONCTIONN.
Recettes	29 646.81	74 138.94
Dépenses	58 663.97	56 220.33
Solde	-29 017.16	+17 918.61
RESULTAT DE CLÔTURE
Résultat de clôture 2022	-236.56	14 934.73
Résultat 2023	-28 780.60	2 983.88
Résultat de clôture 2023	-29 017.16	+17 918.61
DEFICIT GLOBAL	-11 098.55

Adopté à l’unanimité

Vote du compte administratif 2023 BUDGET ATELIER RELAIS

RESULTAT DE L’EXERCICE 2022 – BUDGET ATELIER RELAIS
	INVESTISSEM.	FONCTIONN.
Recettes	127.07	85 133.33
Dépenses	0.00	2495.54
Solde	+127.07	+82 637.79
RESULTAT DE CLÔTURE
Résultat de clôture 2022	127.07	67 054.14
Résultat 2023	0.00	15 583.65
Résultat de clôture 2023	+127.07	+82 637.79
EXCEDENT GLOBAL	+82 764.86

Adopté à l’unanimité

Vote du compte administratif 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT

RESULTAT DE L’EXERCICE 2023- BUDGET ASSAINISSEMENT
	INVESTISSEM.	FONCTIONN.
Recettes	83 750.63	299 405.19
Dépenses	25 987.57	58 644.23
Solde	+ 57 763.06	+240 760.96
RESULTAT DE CLÔTURE
Résultat de clôture 2022	59 703.67	229 775.61
Résultat 2023	-1 940.61	10 985.35
Résultat de clôture 2023	+ 57 763.06	+ 240 760.96
EXCEDENT GLOBAL	+298 524.02

Adopté à l’unanimité

Vote du compte administratif 2023 BUDGET CHAUFFERIE BOIS

RESULTAT DE L’EXERCICE 2023- BUDGET CHAUFFERIE BOIS
	INVESTISSEM.	FONCTIONN.
Recettes	119 043.82	96 420.44
Dépenses	112 114.41	41 074.49
Solde	+6 929.41	+55 345.95
RESULTAT DE CLÔTURE
Résultat de clôture 2022	-106 189.41	54 715.36
Résultat 2023	113 118.82	630.59
Résultat de clôture 2023	+6 929.41	+55 345.95
EXCEDENT GLOBAL	+62 275.36

Adopté à l’unanimité

Vote du compte administratif 2023 MICRO CRECHE

RESULTAT DE L’EXERCICE 2022- BUDGET ASSAINISSEMENT
	INVESTISSEM.	FONCTIONN.
Recettes	110 200	5 000
Dépenses	32 662.20	0.00
Solde	+77 537.80	+5 000
RESULTAT DE CLÔTURE
Résultat de clôture 2022	0.00	0.00
Résultat 2023	77 537.80	5 000
Résultat de clôture 2023	+77 537.80	+5 000
EXCEDENT GLOBAL	82 537.80

Adopté à l’unanimité

3/ VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES COMMUNALE

Le conseil municipal décide de maintenir les taux d’imposition des taxes. Ils seront de ce fait pour 2024 de :

Taxe foncière sur le bâti : 10.04% + 27.07% taux du département qui vient s’ajouter soit 37.11%

Taxe foncière sur le non bâti : 11.50%

Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale : 12.22%

CFE : 11.19%

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de maintenir ces différents taux

et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l‘exécution de cette délibération

4/APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal vote et arrête les budgets suivants qui s’équilibrent en recettes et en dépenses comme suit :

• Maison médicale

Fonctionnement : 59 376.32€

Investissement : 76 893.48€

• Chaufferie bois

Fonctionnement : 96 770.95€

Investissement : 19 783.82€

• Atelier relais

Fonctionnement : 99 137.79€

Investissement : 200 127.07€

• Assainissement

Fonctionnement : 343 493.17€

Investissement : 97 989.47€

• Micro Crèche

Fonctionnement : 5 000.00€

Investissement : 539 395.13€

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité et arrête le budget Commune qui s’équilibre en recettes et en dépenses comme suit :

• Commune

Fonctionnement : 1 064 873.73€

Investissement : 608 776.82€

5/ OPERATION DE VIREMENTS DE CREDITS DE PAIEMENT DE CHAPITRE A CHAPITRE

Budgets concernés : Commune– Maison médicale- Atelier Relais- Micro crèche

La mise en place de la nouvelle nomenclature M57 en 2022 pour les budgets concernés et conformément à l’article L.5217-10-6 du CGCT permet à l’ordonnateur d’opérer à des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes

– Fonctionnement : 7.50%

– Investissement : 7.50%

Cette possibilité est reconduite sur 2024

6/DIVERS

La société VEOLIA changera tous les compteurs d’eau entre le 22/07/2024 et le 09/08/2024

Monsieur le maire lève la séance à 22h30

*

L’an deux mil vingt-quatre, le 5 mars à vingt heures, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges.

Présents : Pierre CHIVARD, Gérard RAMAGE, Christian THIBOUVILLE, Alain FOURNIER, Jocelyne LEHEC, Cédric VOLCLAIR, Floriane MANSON, Valery LOUPIL, Jean Pierre MORBY.

Absents excusés : Patrick DELAHAYE donne pouvoir à Pierre CHIVARD

Julien DUTERTRE donne pouvoir à Jocelyne LEHEC

Thierry DELEMER donne pouvoir à Gerard RAMAGE

Bertrand TESSIER donne pouvoir à Alain FOURNIER

Absents : Dominique CHAUVIERE

Valery MERCIER

En exercice = 15 Présents = 9 Votants = 13

Convocation : 29 février 2023

Secrétaire de séance : Valéry LOUPIL

Monsieur le maire ouvre la séance à 20h05

Monsieur le maire demande d’approuver le compte rendu du 30 janvier 2024, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1/ Marché construction MICRO CRECHE – 10 Lots

Monsieur le maire informe le conseil municipal que la commission d’appel d’offres s’est réunie le mardi 5 mars 2024 après midi, pour prendre connaissance de l’analyse des offres reçues concernant le marché public ayant pour objet la construction de la Micro Crèche.

Monsieur Charly Crochu, représentant de l’Atelier de l’Ourcq a présenté en détail aux membres de cette commission les offres reçues pour les différents lots.

Les critères de sélections sont à 60% la valeur technique et 40% la valeur Prix

Ci-dessous la synthèse de l’analyse et les résultats :

Lot n°1 : Démolition- Gros œuvre – VRD : aucune offre reçue, ce lot sera déclaré infructueux et sera relancé en marché négocié sans publicité, avec concurrence.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal valide cette décision et autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Lot n°7 : Carrelage- Faïence : aucune offre reçue, ce lot sera déclaré infructueux et sera relancé en marché négocié sans publicité, avec concurrence.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal valide cette décision et autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Lot n°4 : Métallerie : 1 offre reçue, entreprise EMC2C (72).

Le pouvoir adjudicateur propose de déclarer ce lot sans suite pour un motif d’intérêt général. Dans le cas de l’espèce, le motif est d’ordre budgétaire, en effet l’offre unique pressentie est nettement supérieure à l’estimatif établi par le maître d’œuvre, (+62%), de ce fait le coût estimé des travaux dépasse le budget disponible.

Ce lot ne sera pas relancé.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal valide cette décision et autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Lot n °5 : Cloisons- Doublages-Plafonds- Enduits- Peintures : 1 offre reçue, entreprise LESSINGER (61)

Le pouvoir adjudicateur décide de déclarer le lot sans suite pour un motif d’intérêt général. Dans le cas de l’espèce, le motif est d’ordre budgétaire, en effet l’offre unique pressentie est nettement supérieure à l’estimatif établi par le maître d’œuvre, (+47%), de ce fait le coût estimé des travaux dépasse le budget disponible.

Ce lot sera relancé avec des modifications concernant la définition du besoin. L’enduits à la chaux sera abandonné ainsi que la prestation ménage de fin de chantier.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal valide cette décision et autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Lot n°3 : Couverture- Zinguerie : 1 offre reçue, entreprise MARIUS M LE BOIS (61)

Note technique 51/60

Note prix : 40/40

Au regard de cette analyse monsieur le maire propose au conseil municipal de retenir cette offre pour un montant de 28 883.00€ HT

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :

• Valide l’offre présentée par l’entreprise MARIUS M LE BOIS
• Autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

Lot n°6 : Menuiseries Intérieures : 2 offres reçues, entreprise SMA et entreprise LESSINGER

Entreprises	Note technique sur 60	Note prix sur 40	Total
SMA	51	40	91
LESSINGER	39	29.20	68.20

L’offre SMA obtient la meilleure note pondérée avec 91/100

Au regard de cette analyse monsieur le maire propose au conseil municipal de retenir cette offre pour un montant de 58 562.00€ HT

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :

• Valide l’offre présentée par l’entreprise SMA
• Autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

Lot n°8 : Sols souples : 1 offre reçue, entreprise SOLS DELOBETTE (76)

Note technique 40/60

Note prix 40/40

Au regard de cette analyse monsieur le maire propose au conseil municipal de retenir cette offre pour un montant de 5073.65€ HT

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :

• Valide l’offre présentée par l’entreprise SOLS DELOBETTE
• Autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

Lot n°9 : Chauffage-Ventilation- Plomberie : 1 offre reçue, entreprise SCF (61)

Note technique : 46.50/60

Note prix : 40/40

Au regard de cette analyse monsieur le maire propose au conseil municipal de retenir cette offre pour un montant de 68 977.21€ HT

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :

• Valide l’offre présentée par l’entreprise SCF
• Autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

Lot n°10 : Electricité : 2 offres reçues, entreprise MCTI MASSELIN (61) et entreprise SCF (61)

Entreprises	Note technique sur 60	Note prix sur 40	Total
MCTI MASSELIN	54	40	94
SCF	57	35.27	92.27

L’offre de MCTI MASSELIN obtient la meilleure note pondérée avec 94/100

Au regard de cette analyse monsieur le maire propose au conseil municipal de retenir cette offre pour un montant de 40 996.60€ HT

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :

• Valide l’offre présentée par l’entreprise MCTI MASSELIN
• Autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

Lot n°2 : Charpente- Bardage- Isolation- Menuiseries extérieures : 2 offres reçues, groupement MARIUS M LE BOIS et SMA, et l’entreprise SAS LINEA BOIS

Entreprises	Note technique sur 60	Note prix sur 40	Total
Groupement	48	36.50	84.50
SAS LINEA BOIS	60	40	100

L’offre SAS Linéa Bois obtient la meilleure note pondérée avec 100/100.

Au regard de cette analyse monsieur le maire propose au conseil municipal de retenir cette offre pour un montant de 117 381.59€HT, incluant la Prestation supplémentaire éventuelle PS3 – (Etudes d’exécution charpente, ayant un coût de 3 141.60€HT)

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :

• Valide l’offre incluant la PSE3 présentée, par l’entreprise SAS LINEA BOIS

Autorise monsieur le maire à signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération

2/ Echanges concernant les projets d’investissements, dépenses de fonctionnements, budgets 2024

Budget COMMUNE 2024, projets d’investissements

• Logement 45bis avenue du Maréchal Leclerc : 2 fenêtres et 1 porte : 6 000€ voir pour devis
• LOGISSIA (construction 4 logements), charges VRD pour la commune : 50 000€
• Pluvial RD908 + Impasse des Guernons : 54 000€ + 15 000€= 69 000€ (CDC)
• Fonds de concours : 100 000€ (CDC)
• Camion (validé au conseil du 30-01-2024) : Provision 25 000€ / Coût 19 000€ TTC+ crochet attelage)
• Balayeuse : 24 800€ TTC
• Armoire forte archivage Etat Civil : 2400€ TTC
• Virement budget Maison Médicale pour équilibrer (règlement capital échéance) : 26 300€
• Frais études Ingénierie (ADI) pour projet Champ de Foire, et acompte travaux : 20 000€

Budget COMMUNE 2024, fonctionnement

• Scelleur Paysage (Tonte, taille des haies) : 37 500€ TTC (2023= 36 400€ TTC)
• Entretien terrain d’honneur (sablage-décompactage-défeutrage-regarnissage) : 6800€ TTC
• Electricité : 30 000 (dépenses 2023 : 28700€)
• Ménage : 10 500€ (2023 = 8 500 € ajout France Services et Maison des Asso)
• Charges du personnel titulaire et non titulaire (salaires y compris Anne Laure Lagadic et Nathalie Tel +charges sociales et prévoyance) : 227750 € (2023=220 603€)

Budget Assainissement, fonctionnement

• Monsieur le maire explique que la commune à l’obligation d’ici décembre 2025 de mettre en place un diagnostic réseau et station pour obtenir les aides de l’Agence de l’Eau.

Estimatif 120 000€ (dont 4160€HT d’AMO par l’Agence départementale d’Ingénierie).

Plan de financement : Subvention Agence de l’eau 50% : 60 000€

Subvention CD61 20% : 24 000€

Part communale 30% : 36 000€ (autofinancement)

Une convention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage est à mettre en place avec l’ADI afin de valider l’opération « Schéma directeur d’assainissement »

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide de valider la mise en place de cette convention et l’opération Schéma directeur d’assainissement et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération

• La compétence assainissement sera transmise à la CDC en 2026, la commune a possibilité de récupérer une partie des fonds disponibles sur le budget assainissement (sous 3 conditions)

Trésorerie disponible en fonctionnement clôture 2023 : 240 760€

Proposition : Virement au budget commune sur 2024 : 100 000€

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide de valider cette transaction au profit du budget principal et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération

3/ Vote des subventions pour 2024

Monsieur le maire propose de voter les subventions aux associations pour l’année 2024

Les subventions seront versées uniquement sur présentation de la demande accompagnée du prévisionnel 2024 et/ou du bilan 2023.

ASSOCIATION	Montant retenu en €
ADMR	100
Amicale des jeunes Sapeurs-pompiers	300
Amicale des sapeurs-pompiers	100
Anim’Carrouges	2500
Foyer du collège de Carrouges	350
Asso Parents d’Elèves Sacré Cœur	110
Asso Parents d’Elèves Ecole Publique	110
Association Musicale Carrougienne	1200
Badminton	250
Carrouges Moto	200
Carrouges Moto Noel	900
Club de l’Amitié	130
Comice Agricole Cantonal / UDON	100
Comité de jumelage Carrougien	1000
Familles Rurales	1200
Football Club Carrougien	800
Football Club UDON	100
Judo Club Carrougien	1200
DIV ’ART	3000
Plaisir des Ages (Maison de retraite/Coupigny)	500
Radio Coup de Foudre	500
Souvenir Français	100
UNA	100
Association Carrouges Patrimoine Histoire Culture	500
TOTAL	15350

* OGEC Ecole du Sacré Cœur : la participation de la commune s’élève à 1550€ par enfant, 18 enfants sont concernés pour la commune de Carrouges pour l’année 2023, il sera de ce fait versé la somme de 27 900€.

* Association D’Ecouves Verte : mise à disposition des locaux gratuitement (y compris chauffage) pendant toutes les vacances.

* La subvention relative aux associations suivantes : Association Musicale Carrougienne- Famille Rurale et Club de Judo, ont été calculées suivant le nombre d’habitants de la commune.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide de valider les différents montants et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération

Divers :

Une réunion pour relecture du Journal Municipal aura lieu le vendredi 15 mars 2024 à 19h30 à la mairie

Ariane et Louis, les 2 services civiques sont arrivés sur Carrouges et seront présents jusqu’à fin août. Leurs missions sont :

– inventaire et balisage des sentiers de randonnées autour de Carrouges

– préparation d’un sentier d’interprétation autour de Carrouges, son château et le Par cet Géoparc Normandie-Maine.

– aide à l’animation des fêtes de la commune

Monsieur le maire lève la séance à 22h35