Archives de la Catégorie : Conseil Municipal

Fév 16

Conseil Municipal du 18 décembre 2014 (extraits)

Le conseil, à  l’unanimité, fixe le taux de la taxe d’aménagement sur les constructions nouvelles à 1% (taux le plus bas possible) et exonère les abris de jardin. Par délibération du 15 mai 2012, le conseil avait réduit à 4870 € le montant des pénalités exigibles de l’entreprise SMAGG, de VILLEDIEU-LES-POELES, pour des retards, des …

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Fév 16

Conseil Municipal du 18 novembre 2014 (extraits)

Le conseil, appliquant la règle générale, demande, à l’unanimité, qu’une suite favorable ne soit pas donnée au courrier de Mme la Directrice de l’école Paul Souvray de La Ferté-Macé, qui sollicite une aide financière pour l’organisation d’une classe découverte à Paris. Le devis de la Sté EIFFAGE THERMIE pour la réalisation de la chaufferie bois …

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Oct 06

Conseil Municipal du 6 octobre 2014 (extraits)

M. Korrel-Cousin Kévin, employé, dans le cadre d’un contrat d’accompagnement, du 1er juin au 30 novembre, pour enquêter sur le fonctionnement des réseaux assainissement et eaux pluviales, présente son rapport. Quelques problèmes d’évacuation seront vus lors de la synthèse finale de ce dossier. Mme SMYCZYNSKI signale une plaque dangereuse à la «Voie à la dame ». …

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Sep 02

Conseil Municipal du 2 septembre 2014 (extraits)

Un devis pour les travaux de réfection de la gendarmerie laisse prévoir une dépense de 560 000€ HT, ce qui entraînerait une augmentation de près de 26% du loyer. L’aménagement d’un éco-quartier en collaboration avec le Logis Familial est abandonné. Le conseil s’interroge sur le devenir des logements sur la commune où de nombreuses maisons …

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Juil 10

Conseil Municipal du 10 juillet 2014 (extraits)

Pour le PLU, le Conseil préfère, à la révision simplifiée, la procédure de modification, plus onéreuse, mais plus générale et pouvant remettre en cause le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable). Les objectifs prioritaires sont d’occuper au mieux l’habitat actuel et de créer une zone d’activité. C’est le devis du bureau d’études « Habitat et …

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Juin 17

Conseil Municipal du 17 juin 2014 (extraits)

Le conseil décide de participer aux travaux d’entretien des vestiaires du terrain de football à hauteur de 2.978,16 €. Concernant la révision du PLU, lecture est faite du compte rendu réalisé par la DDT d’Argentan. La décision ne sera prise que lors de la prochaine séance, afin de laisser aux conseillers, le temps nécessaire pour …

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Mai 06

Conseil Municipal du 6 mai 2014 (extraits)

Le nombre de repas portés aux personnes âgées sur Carrouges par l’association « La Tonnelière » est de 990 € par an. La subvention allouée par la commune à l’association s’élève à 500 €, soit 0,50 € d’aide possible par repas. Le conseil propose que des critères d’attribution de cette aide (ressources, degré de dépendance, entourage familial, …

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Avr 29

Conseil Municipal du 29 avril 2014 (extraits)

Après avoir voté les subventions accordées aux différentes associations qui en ont fait la demande, et avoir décidé de reconduire les taux d’imposition 2013 pour les taxes directes locales, le conseil procède au vote des budgets primitifs ( principal et annexes) pour l’exercice 2014. L’ensemble du budget est approuvé. Un vote établit le montant des …

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Mar 30

Conseil Municipal du 30 mars 2014 (extraits)

Election du maire et des adjoints : Maire : Christian THIBOUVILLE 1er adjoint : Eugène-Loïc ERMESSENT 2ème adjoint : Dominique MONNIER 3ème adjoint : Jean Pierre MORBY 4ème adjoint : Gérard RAMAGE Désignation des délégués : Communauté de communes du Bocage Carrougien : MM Thibouville, Ermessent, Monnier, Morby, Ramage, Gesbert, Vauthrin SIVOS (Syndicat Intercommunal à …

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Mar 23

Election municipales du 23 mars 2014

Deux listes étaient en présence. Les résultats du scrutin sont favorables à la liste « Continuons ensemble », présentée par la majorité sortante renforcée de six nouveaux membres, dont tous les candidats sont élus.